Protocole sanitaire

  Protocole   Protocole Horeca

Recommandations du gouvernement

  1. Faites-vous vacciner
  2. Lavez-vous les mains régulièrement
  3. Des symptômes suspects ? Restez chez vous et contactez votre médecin
  4. Privilégiez le plein air
  5. Aérez et ventilez vos intérieurs

Il est également recommandé d’installer l’application gratuite "Coronalert" qui :

  • vous avertit si vous avez été en contact étroit avec une personne testée positive sans que vous sachiez qui, où et quand ;
  • vous conseille quant aux étapes à suivre pour vous protéger et protéger les autres ;
  • avertit anonymement les autres utilisateurs de l’app’ avec lesquels vous avez eu un contact étroit, si vous avez été testé positif au Covid.
Règles additionnelles

En raison de la situation épidémiologique, des règles plus contraignantes sont appliquées dans certaines provinces et sur le territoire de la région de Bruxelles-Capitale.

Règles principales

  • Toutes les activités physiques et sportives sont autorisées tant en indoor qu’en outdoor ainsi qu’en piscine ;
  • Les activités en extérieur sont toujours à privilégier ;
  • Le port du masque est à nouveau rendu obligatoire en Fédération Wallonie-Bruxelles, en dehors de la pratique sportive ;
  • Les activités en intérieur peuvent avoir lieu :
    • L’utilisation d’appareils de mesure de la qualité de l’air (CO²) est obligatoire dans les établissements sportifs ou dans les espaces dits « clos » ; dans lequel du sport est pratiqué, dans lequel l'événement a lieu, dans lequel les files d'attente se trouvent, ainsi que dans les vestiaires;
    • Le CO² mètre doit être placé dans un lieu représentatif, à hauteur d’homme (entre 1,50 m et 2 m). Ces appareils doivent être installés à un endroit central, et non à côté d’une porte, d’une fenêtre ou d’un système de ventilation ;
    • Les appareils doivent être bien visibles pour les visiteurs, sauf si un système d’affichage alternatif accessible au public et en temps réel est prévu ;
    • Au moins un appareil de mesure de la qualité de l’air doit être présent dans chaque espace séparé où plusieurs personnes se trouvent simultanément plus de 15 minutes, en ce compris dans les vestiaires.
      Les indicateurs en matière de qualité de l’air : A partir de 900 PPM*, l’exploitant doit mettre en place un plan d’action compensatoire, par exemple en augmentant le renouvellement d’air, ou en diminuant le nombre de personnes ;
    • Une exception est accordée aux établissements sportifs d’une superficie d’au moins 400m² et de minimum 7 mètres de hauteur et qui possèdent une ventilation mécanique ou des portes et fenêtres pouvant s'ouvrir vers l'extérieur. Dans ces espaces, le CO2 mètre n’est pas obligatoire mais recommandé. Dans tous les cas, ces établissements veillent à ce que leur ventilation soit conforme aux recommandations relatives à la mise en œuvre pratique et au contrôle de la ventilation et de la qualité de l’air intérieur dans le cadre de Covid-19 ;
    • Entrée en vigueur à partir du 01/09/2021 avec une phase transitoire sans contrôle jusqu’au 01/11/2021.
    • Recommandation pour la mise en pratique de la qualité de l’air
    • Choix et utilisation CO2 mètre
  • Les entrainements, les compétitions, les tournois et championnats sont autorisés ;
  • Il n’y a plus de limite sur le nombre de participants/sportifs que ce soit dans le sport libre ou organisé.
Matches, tournois, compétitions, événements sportifs
  • Des événements, des compétitions et entrainements sportifs peuvent se poursuivre sans mesures particulières (à part l'obligation du port du masque) s'ils sont organisés à l'intérieur avec un public de moins de 500 personnes ou à l'extérieur avec un public de moins de 750 personnes ;
  • Concernant les événements réunissant un public de plus de 500 personnes en salle et plus de 750 personnes à l’extérieur, le Covid Safe Ticket pourra être utilisé. Dans ce cas uniquement, les obligations concernant le masque, la distance sociale et le CIRM/CERM tombent ;
  • Pour tout événement ou compétition de plus de 500 personnes en intérieur et plus de 750 personnes en extérieur, les autorités locales utilisent le CERM ou le CIRM lorsqu'elles prennent une décision d'autorisation d'événement :
    • Un compartimentage d'une infrastructure sportive est autorisé pour autant que chaque compartiment soit indépendant (avant, pendant et après l'activité).
    • Le mélange du public n'est pas autorisé.
    • La capacité de tous les compartiments ne peut dépasser de 1/3 de la capacité totale de l'infrastructure.

Dès le 15 octobre, le Covid Safe Ticket (CST) est d'application en région bruxelloise pour se rendre dans différents lieux ou événements dont les centres de sport et de fitness. Un ou plusieurs membres d’un même ménage sont autorisés à accompagner le sportif mineur.

Spectateurs
  • Les restrictions concernant les événements réunissant moins de 200 spectateurs à l’intérieur et moins de 400 spectateurs à l’extérieur sont levées, sauf si l’autorité locale (communes, provinces, régions) compétente en décide autrement ;
  • Concernant les événements réunissant plus de 200 spectateurs en salle et plus de 400 spectateurs à l’extérieur, le Covid Safe Ticket pourra être utilisé à partir du 1er septembre. Dans ce cas uniquement, les obligations concernant le masque, la distance sociale et le CIRM/CERM seront annulées ;
    Le Covid Safe Ticket : permet une organisation sans masque et sans distanciation. Délivré aux personnes vaccinées (2 doses depuis 2 semaines) ou testées négatives (PCR 48h ou antigénique 24h par autorité médicale - pas d’autotest) ou sous certificat de rétablissement Covid depuis moins de 6 mois.
  • À partir du 1er octobre, la fin des restrictions s’appliquera au moins aux événements rassemblant 500 spectateurs à l’intérieur et 750 spectateurs à l’extérieur.
Infrastructures
Autorisations

Pour tout événement ou compétition avec public, l’organisateur doit compléter le CIRM ou le CERM en fonction de l’organisation pour validation par les autorités locales (1 seule document à compléter si l’activité est récurrente) :

  • L’accord des autorités locales n’est pas nécessaire pour les activités rassemblant moins de 200 spectateurs en intérieur et 400 spectateurs en extérieur. A partir du 1er octobre, ces limites passent à 500 en intérieur et 750 en extérieur ;
  • Un compartimentage d’une infrastructure sportive est autorisé pour autant que chaque compartiment soit indépendant (avant, pendant et après l’activité). Le mélange du public n’est pas autorisé. La capacité de tous les compartiments ne peut dépasser de 1/3 de la capacité totale de l’infrastructure ;
  • Pour les événements de plus de 3000 personnes indoor et de 5000 personnes outdoor l’utilisation du Covid Safe Ticket est obligatoire ;
Vestiaires
  • Les vestiaires et les douches sont accessibles sans masque ;
  • Un ou plusieurs membres d’un même ménage sont autorisés à accompagner le sportif mineur ;
Horeca

Se référer aux règles de l'Horeca et s’assurer que les gestionnaires des infrastructures ont bien équipé les lieux d’un CO2 mètre.

Formations

Se référer à la circulaire du moment de l’enseignement de la promotion sociale.

Voyages & quarantaine

Se référer aux mesures du moment disponibles sur le site www.info-coronavirus.be.

Cas positif au covid dans une activité sportive (entrainements, stages, compétitions) :

  • Ces mesures sont gérées par le médecin traitant et/ou la cellule tracing qui peut prendre des dispositions particulières en fonction de situations spécifiques ;
  • La personne positive est placée en isolement ;
  • Les contacts à haut risque (+ de 15', sans masque à moins de 1,50m) doivent se placer en quarantaine et se faire tester à J1 et J7. La quarantaine n’est pas obligatoire pour les personnes vaccinées ;
  • L’activité peut se poursuivre pour les autres membres du groupe.
Points d'attention
Vestiaires - Recommandations spécifiques
  • Assurer, en permanence, une ventilation maximale et régulière ;
  • Disposer de gel désinfectant et/ou spray désinfectant ;
  • Réduire le temps sous la douche au minimum ;
  • La présence d’un CO² mètre est obligatoire.
Douches - Recommandations spécifiques

Dans de nombreuses infrastructures, les douches n’ont pas été utilisées depuis parfois plusieurs mois. Avant d’ouvrir les douches au public, il est indispensable de procéder à une purge des canalisations :

Pour ce faire:

  • Il convient de faire couler l’eau à + de 65° pendant minimum 5' ;
  • La personne chargée de cette opération doit porter un masque ;
  • Toute présence dans le local est prohibée durant ce laps de temps.

Il est conseillé de faire analyser un échantillon par un laboratoire accrédité ou agréé à la suite de cette opération.

De l’eau stagnante dans les canalisations peut entraîner l’apparition d’une bactérie la légionnelle. Cette dernière peut provoquer la légionellose qui s’acquiert par l’inhalation de microgouttelettes d’eau. Cette maladie provoque des infections respiratoires qui peuvent se révéler graves.

L’Association des Etablissements Sportifs - AES - émet dès lors des recommandations d’usage à l’attention des propriétaires et gestionnaires d’infrastructures sportives :

L’AES se tient à votre disposition pour toutes les questions techniques et pratiques relatives aux mesures de prévention.

Covid Safe Ticket (CST)

Le CST deviendra normalement obligatoire à partir du 1er novembre 2021 jusqu’au 14 janvier 2022 selon les règles qui seront reprises dans le futur décret.

  En savoir plus
  • A partir de 16 ans, l’utilisation du Covid Safe Ticket est obligatoire en intérieur dans les centres sportifs et de fitness (peu importe le nombre de personnes présentes) et à partir de 200 personnes à l’extérieur (par terrain) ;
    • ATTENTION : Les visites qui ont lieu dans le cadre d’activités sportives liées à l’enseignement ou dans le cadre ou en vue de la réalisation d’une obligation légale, ne sont pas soumises à l’utilisation d’un Covid Safe Ticket pour autant que les personnes concernées portent un masque ou toute autre alternative en tissu et que des mesures de protection individuelle sont adoptées.
  • Il est délivré aux personnes vaccinées (2 doses depuis 2 semaines) ou testées négatives (PCR 48 h ou antigénique 24h par autorité médicale - pas d’autotest) ou sous certificat de rétablissement Covid depuis moins de 6 mois) ;
  • Le CST est applicable à partir du 15 octobre 2021 jusqu’au 14 janvier 2022 ;
  En savoir plus

Le recours au Covid Safe Ticket dépendant de la compétence des Régions, retrouvez toutes les informations sur les sites des Régions respectives.

Responsabilité des contrôles

Il convient avant tout de signaler que c'est le contrevenant qui sera d’abord visé par les sanctions (amendes). L’organisateur de l'activité sportive et l’exploitant de l’infrastructure sportive pourront éventuellement être tenus responsables si un système de contrôle du CST n’a pas été mis en place alors que celui-ci est nécessaire (suivant les conditions ci-dessus).

S'il n’est jamais possible de se dégager d’emblée de toutes responsabilités et que ces responsabilités seraient partagées, la démonstration que tout a été mis en œuvre pour effectuer au mieux les contrôles devrait très largement absoudre l’exploitant ou l’organisateur. Enfin, les centres sportifs et les clubs sont invités à dialoguer et à trouver un terrain d’entente sur la mise en pratique des contrôles. Chaque situation est particulière et nécessite des solutions spécifiques.

Les problématiques (sportives, logistiques, coûts, etc.) de la mise en place du CST dans le secteur sportif, déjà lourdement impacté par la crise sanitaire financièrement et humainement, ont été relayées par l'AISF et l'AES aux autorités.


Renseignements

Pour de plus amples informations, consultez le protocole "Pratique des activités physiques et sportives".

  Protocole

N’hésitez pas à consulter le site de l’AISF.
Vous y retrouverez toutes les newsletters ainsi que la FAQ Coronavirus .